Le SOGED

Laissez-moi deviner, on vous demande de rédiger un SOGED. Problème, vous n’avez aucune idée du contenu de ce document 😔. Il est vrai que partir d’une feuille blanche peut s’avérer complexe pour celles et ceux qui découvrent le schéma d’organisation de la gestion et de l’élimination des déchets (SOGED). Pas de panique, on vous explique tout dans cet article. En bonus 🎁, téléchargez gratuitement notre modèle de SOGED à la fin de notre article.

La gestion des déchets dans le BTP

Avant de voir ensemble le SOGED, il est fondamental de comprendre vos obligations en matière de gestion des déchets. C’est ce que nous allons éclaircir dans cette partie 🧐.

BTP : la réglementation en matière de déchets

Un chiffre pour bien cadrer les choses : le secteur du BTP produit plus de 255 millions de tonnes de déchets chaque année en France. Face à cela, le législateur ⚖️ ne pouvait pas rester les bras croiser.

Si vous ne deviez retenir que 2 lois en matière de gestion des déchets dans le bâtiment, ce serait celles-ci :

• Loi Cadre du 15 juillet 1975 : pose comme principe que le producteur ou le détenteur d’un déchet en est légalement responsable. Il doit donc procéder à son élimination dans des conditions n’impactant ni la santé, ni l’environnement.
• Directive Cadre Européenne de 2008 : c’est la loi en faveur du recyclage ! Elle impose le réemploi, le recyclage et la valorisation des déchets de BTP. Elle fixe même un volume à atteindre, 70% en poids de déchets à partir de 2020.

Retenez bien : vous êtes responsable de vos déchets et devez mettre en place les actions nécessaires pour les recycler, les valoriser.

Devis : mentionnez le coût de gestion des déchets

⚠️ Attention : Depuis le 1er juillet 2021, les devis concernant des travaux de construction, de rénovation et de démolition de bâtiments doivent faire mention de votre gestion des déchets. Il est important de préciser que les entreprises qui réalisent des travaux  attenants au bâtiment (Voiries Réseaux Divers notamment) ou des aménagements liés à son usage ( par exemple : parking pour stationnement des véhicules) sont également concernées.

Pour vous aider, voici ce que vous devez préciser sur vos devis de manière à respecter l’évolution de la réglementation en la matière ⚖️ :

• L’estimation du volume total de déchets générés sur le chantier,
• Les modalités de gestion et d’enlèvement des déchets,
• Les points de collectes,
• Une estimation des coûts relatifs à la gestion des déchets issus du chantier.

N’oubliez pas que dans le cadre de certains de vos travaux, vous avez l’obligation de remplir un bordereau de dépôt des déchets. Celui-ci doit être conservé pendant 3 ans.

Les catégories de déchets sur le chantier

En France, il existe 3 grandes catégories de déchets de chantier. Il s’agit de bien comprendre ces catégories afin de gérer au mieux le tri de vos déchets sur vos chantiers ♻️.

Les déchets inertes

Non dangereux, ce sont les déchets les plus courants dans le domaine du BTP. Vous les rencontrez dans plus de 70% des cas ! Il s’agit de déchets minéraux, non biodégradables : matériaux de terrassement, béton, tuiles, briques, verre, terre.

Ces déchets ne se décomposent pas et n’entraînent pas de détérioration des autres matériaux stockés avec eux.

Les déchets non dangereux non inertes (DIB)

Pour qualifier ces déchets, on utilise souvent l’abréviation DIB, soit déchets industriels banals. Rencontrés dans plus de 25% des cas, il s’agit de déchets non dangereux, car non corrosifs, non explosifs : le bois, le plastique, les emballages, le plâtre, les métaux et les isolants. Ils sont stockés pour leur part dans des ISDND (Installations de Stockage des Déchets Non Dangereux).

Les déchets dangereux

Pas de panique, ces déchets sont présents seulement dans 2% des cas. Ils sont dits dangereux, car ils contiennent des substances toxiques. C’est le cas, par exemple, de l’amiante, du plomb, de l’huile, du goudron, des piles…Le traitement de ces déchets demande une attention toute particulière (étiquetage, stockage dans des installations prévues à cet effet, tri séparé…).

La traçabilité des déchets

La réglementation impose la traçabilité de vos déchets. La maîtrise d’ouvrage est d’ailleurs en mesure de vous demander des preuves concernant le dépôt de vos déchets dans des centres agréés. Pour ce faire, vous pouvez utiliser un bordereau de suivi (CERFA) publié par le législateur. Attention néanmoins, le bordereau ne sera pas le même en fonction de la catégorie de vos déchets :

• Les déchets dangereux (bordereau de suivi des déchets dangereux ou BSDD – CERFA n°125071*01),
• les déchets d’amiante (bordereau de suivi des déchets d’amiante ou BSDA – CERFA n°11861*03),
• les déchets d’emballage pour lesquels l’entrepreneur doit conserver une trace écrite de leur élimination (contrat avec l’éliminateur agréé).

Même si ce n’est pas une obligation, il est également conseillé de garder une traçabilité pour les déchets non cités ci-dessus.

Qu’est-ce qu’un SOGED ?

Bien, nous venons d’en apprendre un peu plus sur les déchets de chantier. C’est le moment de creuser le sujet du SOGED avec, en bonus 🎁, un exemple de SOGED en fin d’article. 👇

Définition du SOGED

Le SOGED (Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets) est un document écrit. Il décrit l’organisation que vous mettez en œuvre sur un chantier pour gérer vos déchets. Il est très souvent comparé au SOSED, le schéma d’organisation et de suivi de l’élimination des déchets de chantier. Nous y reviendrons.

Vous devez détailler les les mesures que vous mettez en œuvre pour organiser, trier, transporter, suivre et tracer vos déchets sur le chantier.

Mais comme si cela ne suffisait pas 🤯, vous devez également détailler les moyens dédiés (humains et techniques) ainsi que les actions que mettez en place pour former et sensibiliser votre personnel sur ces thématiques.

Quelles différences entre un SOGED et un SOSED ?

Si vous répondez à de nombreux appels d’offres, il se peut que cette question vous ait d’ores et déjà traversé l’esprit. C’est vrai qu’à une lettre près, la question est légitime 🧐.

SOSED signifie schéma d’organisation et de suivi de l’élimination des déchets de chantier. Il y a très peu de différences entre ces 2 documents.

Le SOGED va détailler certaines choses que le SOSED n’expliquera pas. C’est le cas, par exemple, des moyens humains et techniques affectés à la gestion des déchets.

C’est une des seules différences existantes. Vous pouvez donc dormir sur vos 2 oreilles. Votre trame de SOGED sera utile pour rédiger votre SOSED, et inversement.

Quel plan pour votre SOGED ?

Un Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets contient très souvent les mêmes informations en fonction de votre métier. Pour faire simple, nous vous recommandons de créer un modèle de SOGED / SOSED en fonction de votre métier.

En effet, les déchets rencontrés sur un chantier pourront être différents d’un métier à un autre. Il s’agit donc de prévoir ces déchets en fonction de votre activité dans le bâtiment.

Exemple : Nous travaillons avec un menuisier qui répond à une vingtaine d’appels d’offres par an. Pour anticiper les demandes des acheteurs publics sur les marchés publics, nous avons créé plusieurs modèles de documents (mémoires techniques, dossiers de candidatures, PPSPS…) dont le SOGED / SOSED.

Pour chaque réponse à un appel d’offre, nous repartons de cette base pour en créer un nouveau. Résultat des courses, nous gagnons un temps considérable !

Mais alors, quel pourrait-être le plan de votre SOSED ? Vous trouverez ci-après le déroulé que nous utilisons au sein de nos SOGED et / ou SOSED réalisés sous Microsoft Office WORD 👇.

Exemple de plan pour un SOGED

Notre plan a fait ses preuves puisqu’il a eu d’excellents retours de la part des acheteurs publics :

1. Les moyens humains affectés à la gestion des déchets

Dans cette partie, je vous conseille par commencer à nommer un responsable déchets (fonction, coordonnées, expériences…). Ensuite, vous pouvez expliquer le rôle de vos agents sur le chantier pour ce qui est de la gestion des déchets. Pensez à détailler cela par fonction (ouvrier, chef de chantier, conducteur de travaux…). Enfin, vous pouvez terminer cette partie en expliquant les mesures de prévention et de formation que vous mettez en œuvre dans le cadre de la gestion des déchets.

2. Les moyens techniques nécessaires

De quoi avez-vous besoin pour gérer vos déchets sur un chantier ? C’est la question que vous devez vous poser dans cette partie. Il en existe une multitude : bennes de déchets, sacs à gravats, matériel spécifique pour la gestion des déchets dangereux, moyens logistiques pour le transport de vos déchets…

Pour aller plus loin, vous pouvez également expliquer les raisons pour lesquelles vous sélectionnez ces moyens techniques.

3. L’identification des déchets de chantier

C’est la partie ou vous n’avez pas le droit à l’erreur 😵‍💫. La raison est simple. Cette partie conditionne toutes les parties qui suivent… Donc autant vous dire qu’une erreur maintenant entraînerait des erreurs par la suite. Ici, vous devez, comme son nom l’indique, identifier les déchets rencontrés sur le chantier : déchets inertes (béton, briques, verres, terre…), déchets non dangereux non inertes (métaux, bois bruts, plastiques, laines minérales, peinture, vernis, colles sans substances dangereuses…), déchets dangereux (aérosols, bois traités, produits contenant du goudron…).

Il est important d’identifier vos déchets en fonction des catégories pré-énoncées. En effet, chaque catégorie entraîne une organisation différente : conditionnement, protection des agents, tri, transport, recyclage, valorisation…

4. Le tri des déchets de chantier

Comment allez-vous trier les déchets sur le chantier ? À ce jour il est obligatoire ⚖️ de trier séparément 7 catégories de déchets : bois, papier / carton, plâtre, verre, métal, plastiques, gravats / béton / briques…

Expliquer ensuite à l’acheteur de manière synthétique, la localisation des déchets, leur quantité estimative ainsi que la méthodologie de dépose et de transport. C’est ce que nous préconisons au sein de notre modèle de SOGED.

5. Le traitement et la valorisation des déchets de chantier

Vous avez une question 🙋‍♂️ à laquelle vous devez répondre : comment seront valorisés vos déchets ?

Reprenons l’exemple de notre menuisier qui a comme principale source de déchet, le bois. Celui-ci est très souvent revalorisé sous forme de panneaux de particules.

6. La traçabilité des déchets

La traçabilité des déchets permet de conserver les informations concernant leur origine, leur quantité, leurs caractéristiques, leur destination et leur mode de valorisation ou d’élimination.

Ainsi, et pour chacun de nos déchets, vous devez être en capacité de vous assurer de leur traitement, conformément à la réglementation. Pour ce faire, vous pouvez tenir un registre des déchets centralisant les informations suivantes :

• Typologie des déchets,
• Coordonnées du tiers assurant le transport,
• Destination du déchet,
• Traitement du déchet…

Pour télécharger votre bordereau de suivi des déchets, c’est ici que cela se passe.

Modèle de SOGED

Vous n’avez pas le temps de rédiger votre SOGED ? Nous avons créé une trame personnalisée en fonction de votre métier. Celle-ci est d’ores et déjà rédigée ! 100% personnalisable, elle vous permettra de gagner un temps précieux et de répondre parfaitement aux attentes de la maîtrise d’ouvrage. Pour l’obtenir, cela se passe ci-dessous 👇 :

Nous avons également créé un échantillon gratuit de notre produit. Il vous permettra d’avoir un plan type ainsi que quelques exemples de notre contenu. Vous y passerez néanmoins plus de temps.

J’espère que cet article vous aura été utile pour la rédaction de votre Schéma d’Organisation et de Gestion des Déchets (SOGED). Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous contacter, nous serons ravis de pouvoir vous aider.