Contrat de sous-traitance

49,00 €

Vous sous-traitez certains travaux dans le cadre de vos chantiers ?

Pensez à sécuriser vos relations contractuelles !

Obtenez notre modèle de contrat de sous-traitance et minimiser les risques juridiques avec vos sous-traitants.

Catégories : Contrat de sous-traitance, Contrat de sous-traitance, Juridique, Marchés publics Étiquette : Généraliste - Tous Corps d’État (TCE)

Réalisé sous Microsoft WORD , notre modèle de contrat de sous-traitance est 100% personnalisable .

Il contient toutes les informations permettant de sécuriser au maximum vos relations contractuelles avec vos sous-traitants.

D’ores et déjà rédigé, notre contrat de sous-traitance contient les informations suivantes à personnaliser en fonction de votre chantier et du contexte de l’opération : délais d’exécution, prix et paiement, pénalités, obligations du sous-traitant, obligations du donneur d’ordre, durée du contrat, emploi du personnel, respect des mesures d’hygiène, de santé, de sécurité…

Les + de notre modèle de contrat de sous-traitance : Le respect des standards juridiques en vigueur, 17 articles d’ores et déjà rédigés pour sécuriser au mieux vos relations partenariales avec vos sous-traitants.

En savoir + : consultez la description de notre produit ou télécharger sa fiche produit en cliquant ici.

Notre modèle de contrat de sous-traitance est réalisé sous Microsoft WORD (.doc). Entièrement personnalisable, il regroupe les articles essentiels à la sécurisation de vos relations contractuelles.

Avec plus de 12 pages de contenu exclusif , 17 articles juridiques, vous y trouverez toutes les informations nécessaires à la finalisation de votre contrat de sous-traitance.

Sommaire du contrat de sous-traitance :
Plus de 17 articles dont l’objet du contrat, la description des ouvrages / travaux, les délais d’exécution, les prix et le paiement, les pénalités, les obligations du sous-traitant, du donneur d’ordre, la durée du contrat, l’emploi du personnel, le respect des mesures d’hygiène, de santé, de sécurité, la confidentialité, la sous-traitance de second rang, la défaillance du sous-traitant…

Nombre de page : 14
Nombre de mots : 2695

En savoir + : télécharger notre fiche produit en cliquant ici.

Sécurisez vos relations contractuelles

Téléchargez votre modèle de contrat de sous-traitance

Formalisme

Rédigés par des anciens juristes en droit public, mis en forme par des communicants, nous mettons toutes nos compétences dans la création de nos documents.

Sécurité

Nos modèles de documents juridiques sont tous validés par un avocat avant publication. Ils vous assurent une base de travail solide au niveau contractuel.

Utilité

Nos documents juridiques ont tous une utilité, que ce soit pour sécuriser vos relations contractuelles vis-à-vis d’un partenaire, d’un sous-traitant ou d’un tier.

Notre contrat de sous-traitance

Comme beaucoup d’entreprises du BTP, vous avez sûrement déjà sous-traité des travaux à une autre entreprise. Les raisons qui ont pu vous pousser à sous-traiter sont multiples : délais à respecter, absence de personnel, manque de compétences sur certains ouvrages spécifiques…

Mais avez-vous pensé à rédiger un contrat de sous-traitance ?
C’est pourtant essentiel pour minimiser les risques juridiques et ils sont nombreux ! C’est la raison pour laquelle, nous vous proposons un modèle de contrat de sous-traitance à adapter en fonction de votre activité, du contexte du chantier, des obligations contractuelles…

Notre contrat de sous-traitance est testé au quotidien via les dizaines de réponses aux appels d’offres que nous effectuons chaque mois.

Foire aux questions

Toutes les réponses à vos questions

Que retrouve t’on comme information dans votre contrat de sous-traitance ?

Toutes les informations présentes dans notre contrat de sous-traitance sont détaillées dans la description de notre produit.
Pour en savoir plus, n’hésitez pas à télécharger notre fiche produit en cliquant ici.

Quel est le format de votre contrat de sous-traitance ?

Nos fichiers sont au format MICROSOFT WORD (.doc). Toutes les informations présentes dans nos documents peuvent donc être modifiées par vos soins.

Puis-je modifier les informations au sein de votre contrat de sous-traitance ?

Toutes les informations peuvent être modifiées au sein de votre modèle de contrat de sous-traitance, spécialement conçu pour les entreprises du BTP.

Quand vais-je recevoir mon modèle de contrat de sous-traitance ?

Vous le recevrez instantanément après paiement via un lien de téléchargement.

Quels sont les avantages de votre modèle de contrat de sous-traitance ?

Vous venez de décrocher un gros chantier, pourquoi pas via un appel d’offres. Une partie des travaux à exécuter demande des compétences bien spécifiques que vous n’avez pas.
Vous décidez alors de sous-traiter ces travaux afin qu’ils soient menés à bien. Et vous avez bien raison !

Toujours dans la continuité de cet exemple, imaginez maintenant que les travaux sous-traités ne se passent pas pour le mieux : retards, travaux non réalisés dans les règles de l’art, main d’œuvre non déclarée…

En tant que titulaire de l’appel d’offres, vous pouvez être responsable, quand bien même ces travaux auraient été réalisés par votre sous-traitant.

Il est donc indispensable de se munir d’un contrat de sous-traitance, et ce pour sécuriser vos relations contractuelles.

Nous vous avons donc préparé un modèle de contrat de sous-traitance à adapter.